Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOT'HEURE
COMPAGNIE GENERALE CALBERSON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1325394
Date de dépôt :
03/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1995

Présentation de la marque SCOOT'HEURE

Déposée le 3 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE CALBERSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOT'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE CALBERSON domicilié(e) 183, avenue de Clichy, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT - France.

La marque SCOOT'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOT'HEURE est expirée depuis le 3 octobre 1995.

COMPAGNIE GENERALE CALBERSON a également déposé les autres marques suivantes : PACK FIRST , CALWINE , CALOCEAN , CALAIR COURIER


COMPAGNIE GENERALE CALBERSON (société anonyme) - 183, avenue de Clichy, 75017 PARIS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Transport et entreposage.